Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIGENE
BIOETICA SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1362157
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1996

Présentation de la marque ATELIGENE

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) BIOETICA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATELIGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOETICA SA domicilié(e) 71, rue Clément Marot, 69007 LYON (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ATELIGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIGENE est expirée depuis le 1 juillet 1996.

BIOETICA SA a également déposé les autres marques suivantes : BIOETICA , ETIGENE , (Marque figurative) , DILETIGENE


BIOETICA SA, Société Anonyme - 71, rue Clément Marot, 69007 LYON (France). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Produits cosmétiques.